Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CN CIGARETTES NATIONALES
SOCIETE NOUVELLE DES CIGARETTES NATIONALES - S.N.C.N., société anonyme

Numéro de dépôt :
1563635
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1999
CN CIGARETTES NATIONALES de SOCIETE NOUVELLE DES CIGARETTES NATIONALES - S.N.C.N

Présentation de la marque CN CIGARETTES NATIONALES

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES CIGARETTES NATIONALES - S.N.C.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CN CIGARETTES NATIONALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES CIGARETTES NATIONALES - S.N.C.N domicilié(e) 1, boulevard Emile Sicard, 13000 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CN CIGARETTES NATIONALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CN CIGARETTES NATIONALES est expirée depuis le 5 décembre 1999.

SOCIETE NOUVELLE DES CIGARETTES NATIONALES - S.N.C.N a également déposé les autres marques suivantes : CN CIGARETTES NATIONALES , J. VIDAL NATIONALES , LES AS , CN CIGARETTES NATIONALES , COLUMBIA , NATIONALES , PELICAN VIRGINIA , NATIONALES LUXE , TRICOLORES LOUIS BOVET , COLUMBIA VIRGINIA


SOCIETE NOUVELLE DES CIGARETTES NATIONALES - S.N.C.N., société anonyme - 1, boulevard Emile Sicard, 13000 MARSEILLE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Tabac manufacturé, cigarettes